Huguette Peynaud

Autre nom possible de la personne recherchée:
Huguette Le Foyer de Costil
De: Peynaud (Huguette, Michelle, Françoise), épouse Le Foyer de Costil
avocat général honoraire à la Cour de cassation. Officier du
20 novembre 1995
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
JORFTEXT000000405836(source JORF)
promotion
14 Juillet 200114/07/2001
De: Peynaud (Huguette), épouse Le Foyer de Costil
avocat général honoraire à la Cour de cassation. Officier du 16 décembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-12-16"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
promotion
15 Mai 199815/05/1998
De: Peynaud (Huguette, Michelle, Françoise), épouse Le Foyer de Costil
avocat général à la Cour de cassation. Chevalier du 16 juin 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-16"
JORFTEXT000000188964(source JORF)
promotion
14 Juillet 199514/07/1995
De: Huguette Peynaud, épouse Le Foyer de Costil
premier vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Avocats généraux à la Cour de cassation
Remplace:
M. Rabut
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000719894(source JORF)
nomination
29 Juin 199129/06/1991